Author Archives: ADUS

PROJET INTERREG Va « TVBuONAIR »

Le projet « TVBuONAIR », élaboré dans le cadre du programme INTERREG Va France-Wallonie-Vlaanderen » a démarré en Juillet 2016, pour une durée de 4 ans, et est animé par le Centre wallon de Recherches et d’Etudes pour l’Action Territoriale (CREAT) de l’Université Catholique de Louvain, chef de file du projet, ainsi que 4 opérateurs :

  • L’Agence de Développement et d’Urbanisme de la Sambre ;
  • La Communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre ;
  • Le Parc Naturel Régional de l’Avesnois ;
  • Espace Environnement.

L’ensemble des opérateurs sont localisés sur une partie du bassin versant de la Sambre, périmètre du projet « TVBuONAIR » (de Charleroi à Noyelles-sur-Sambre).

L’objectif de ce projet de coopération transfrontalière est de travailler sur la reconnexion des habitats naturels en milieu urbanisé.

Le projet présente 4 grands objectifs :

  • Mutualiser les connaissances des différents acteurs du territoire, du patrimoine et de l’environnement ;
  • Créer des outils de gestion et de planification intégrées à l’échelle d’un bassin versant transfrontalier ;
  • Sensibiliser la population, des techniciens et des élus aux nombreux enjeux de la biodiversité et du réseau écologique en milieu urbain ;
  • Mettre en place des actions locales en faveur des écosystèmes, de la biodiversité et de la trame écologique.

Quels résultats attendus ?

  • Un diagnostic partagé de la TVBu et de ses enjeux, une plateforme de données cartographiques mutualisée ;
  • La réalisation d’un « Vademecum » permettant de prendre en compte la trame verte et bleue urbaine dans les outils de planification, ainsi qu’une liste d’indicateurs prioritaires favorables à la biodiversité sur les deux versants ;
  • Des opérations de sensibilisation, de restauration et de renaturation « vitrines » ;

Mise en place de plusieurs outils d’information et de sensibilisation pour communiquer sur le projet à large échelle, à l’instar d’un séminaire de lancement qui s’est tenue à la Gare Numérique de Jeumont en Novembre 2016.

Le rôle de l’ADUS au sein du projet

Dans le cadre du projet « TVBuONAIR », l’ADUS est notamment identifiée pour animer et construire plusieurs activités, en concertation avec les quatre autres opérateurs à savoir :

  1. La conduite d’une étude sur les sociotopes (description de l’espace extérieur tel qu’il est vécu et pratiqué par les habitants) autour d’un site expérimental français et wallon reposant sur plusieurs objectifs :
     

    • Comprendre comment les « espaces ouverts » sont utilisés et vécus par les habitants, et de faire apparaître d’éventuels problèmes liés à des carences ou des inégalités de l’offre, des difficultés d’accès, un aménagement inadéquat ;
    • Apporter des solutions à ces problèmes à l’occasion de nouveaux documents d’urbanisme, de projets de création ou de réaménagement d’espaces verts, d’opérations immobilières, de plans de déplacements ;
    • Renforcer la participation des habitants aux décisions qui concernent leur environnement quotidien.

  1. L’articulation du projet avec les outils de planification, notamment avec le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) en cours de réalisation sur la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre.

Pour davantage de renseignements : www.tvbuonair.eu


La SIRPP

La Stratégie d’Intervention et de Réhabilitation du Patrimoine Public (SIRPP)

Dans le cadre de la stratégie d’accompagnement, l’ADUS et le PNR de l’Avesnois se sont lancés le défi de mettre en œuvre un dispositif permettant aux communes de l’arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe de bénéficier d’une ingénierie dédiée à l’évaluation des consommations énergétiques et à l’accompagnement des projets de réhabilitation du patrimoine public. On parle de Conseillers en Energie Partagée (ADEME/Région Hauts-de-France).

Mise en place depuis Novembre 2016, cette stratégie est une réponse aux objectifs portés à l’échelon national de réduction des consommations énergétiques du patrimoine public à hauteur de 38%, mais également aux objectifs locaux d’atténuation au changement climatique indiqués dans le Plan Climat Sambre-Avesnois.

La SIRPP Sambre-Avesnois est réalisée en plusieurs étapes :

  1. Etat des lieux énergétique du patrimoine public ;
  2. Recrutement de Conseillers en Energie Partagée ;
  3. Actions de 1er niveau, opérations de réhabilitation ;
  4. Suivi, évaluation et généralisation du dispositif.

La SIRPP et sa méthodologie offrent ainsi au territoire Sambre-Avesnois la possibilité de réaliser un état des lieux en fonction des types de bâtiments, des usages, de la vétusté… Après cette phase d’analyse, l’état des lieux permettra d’identifier un patrimoine stratégique et prioritaire en vue de programmer une phase d’amélioration de la performance énergétique des bâtiments (optimisation des contrats, usage des bâtiments, aménagements, travaux).

A ce jour, ce sont 54 communes de l’arrondissement qui ont souhaitées rejoindre le dispositif « SIRPP et CEP », représentant un échantillon de 95 000 habitants.


En route pour le COTTRI Sambre-Avesnois

Le Contrat d’Objectifs Territorial pour l’amplification de la Troisième Révolution Industrielle (COTTRI)

Le 24 Octobre 2017, à l’occasion des 1eres rencontres des territoires en transition (ADEME), le protocole d’accord cadre du Contrat d’Objectifs Territorial pour l’amplification de la troisième Révolution Industrielle (COTTRI) Sambre-Avesnois a été signé par Benoît Wascat, conseiller régional et délégué titulaire au SM SCoT, Bruno Lechevin, Président de l’Ademe, Fabien Sudry, Préfet du Pas de Calais, et Philippe Rappeneau, Vice-Président de la Région Hauts-de-France à la transition énergétique.

***

Le COTTRI est un dispositif de l’ADEME qui s’inscrit dans l’attente de résultats opérationnels sur le territoire par rapport à des objectifs préalablement fixés autour de 15 domaines de coopération. Il constitue un document stratégique et opérationnel pour une durée de 3 ans (2018-2021).

Démarche complémentaire du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) et de la stratégie « TEP-CV », le COTTRI permettrait de conforter le positionnement de la Sambre Avesnois et son volontarisme en matière de transition énergétique et d’adaptation au changement climatique, grâce à la co-construction d’un plan d’actions locales et opérationnelles à court terme.

A ce titre, une importante phase de préfiguration va être engagée au cours du 1er semestre 2018, au cours de laquelle seront mobilisés les acteurs publics et privés de l’arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe, et en particulier les collectivités partenaires de la démarche que sont :

  • La communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre ;
  • La communauté de communes du Pays de Mormal ;
  • La communauté de communes du Cœur de l’Avesnois ;
  • La communauté de commune du Sud Avesnois ;
  • La ville de Maubeuge ;
  • La ville de Fourmies.

La conduite de cette stratégie COTTRI est assurée par les animateurs de la stratégie « TEP-CV » de l’ADUS et du Parc Naturel Régional de l’Avesnois.

*********************************

LA SAMBRE-AVESNOIS ENTRÉE DANS LA PHASE DE PRÉFIGURATION DE SON COTTRI

Depuis Mars 2018, le territoire Sambre-Avesnois est entré dans la phase de  préfiguration de son Contrat d’Objectifs pour l’Amplification de la Troisième Révolution Industrielle soutenu par l’ADEME, la Région Hauts-de-France et l’Etat.

Ce contrat doit fixer des objectifs opérationnels ambitieux pour le territoire, autour de 9 domaines de coopération thématiques parmi lesquels: la performance énergétique et écologique du bâtiment, la mobilité décarbonée, la planification énergétique, les énergies renouvelables, l’adaptation au changement climatique, la préservation de la qualité de l’air, l’urbanisme durable etc.

Réalisée en concertation avec les acteurs publics et privés de l’arrondissement, la phase de préfiguration doit permettre de contribuer à la priorisation des enjeux et à la définition d’objectifs ambitieux à l’échelle de la Sambre-Avesnois.

Plusieurs temps forts techniques et politiques se sont d’ores et déjà tenus, dont un comité de pilotage, présidé par Alain Poyart (Président du Syndicat Mixte du SCOT Sambre-Avesnois, structure porteuse de la démarche), et en présence des élus des collectivités partenaires.

Séminaire des partenaires du 3 Mai 2018 – Mairie de Maubeuge

Comité de pilotage du 15 Mai 2018 – Mairie de Maroilles (CCPM)


La stratégie TEP-CV

La stratégie « TEP-CV » en Sambre-Avesnois

Les syndicats mixtes du SCoT Sambre-Avesnois et du Parc naturel régional de l’Avesnois se sont organisés et mobilisés pour porter la candidature du territoire à l’appel à initiatives lancé par le ministère de l’Ecologie intitulé : « Territoires à énergie positive pour la croissance verte » (TEP-CV). L’objectif est d’engager 400 territoires français volontaires dans une démarche exemplaire de construction d’un nouveau modèle énergétique durable dont les piliers sont les suivants : favoriser l’efficacité énergétique ; réduire des émissions de gaz à effet de serre ; diminuer la consommation d’énergies fossiles ; développer les énergies renouvelables.

Lauréat en Février 2016, le territoire de la Sambre Avesnois (représenté par les quatre EPCI qui le composent) dispose d’un soutien régalien pour financer les actions portées par les intercommunalités, telles que : rénovation, requalification et optimisation de l’éclairage public (CCPM, CAMVS), installation de système de récupération d’eau chaude (CAMVS), réalisation d’audits énergétiques et de travaux en faveur des entreprises (3CA), réalisation d’une étude pour la création d’une zone d’activité de type TRI (CCSA), mise en place d’une chaufferie Bois Energie (CCSA).

***

Au niveau de l’arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe, les services de l’Agence de Développement et d’Urbanisme de la Sambre (ADUS) et du Parc Naturel Régional de l’Avesnois ont mis en place une équipe projet au service de la stratégie « transition énergétique » pour assurer le suivi, la mise en œuvre et la coordination du programme TEP-CV, puis proposer une série d’actions permettant de renforcer l’engagement de chacun dans le domaine de la transition énergétique. Pour ce faire, c’est une véritable stratégie de l’accompagnement qui a été engagée pour sensibiliser, conseiller, suivre et soutenir des projets et actions exemplaires à destination :

  • Des habitants grâce à une série d’animations et de sensibilisations aux enjeux de la transition énergétique, notamment par le Parc Naturel Régional de l’Avesnois (lien vers site PNRA, cible habitants) ;
  • Du monde économique, cible pour lequel l’ADUS propose également une série d’animations, de sensibilisations et de formations (au travers le projet INTERREG V « FAI-RE ») favorisant les synergies entre maîtres d’ouvrage et entreprises de manière  à ancrer localement la transition énergétique et à faire en sorte qu’elle soit synonyme de compétitivité et de réindustrialisation ;
  • Des collectivités, cible coanimée par l’ADUS et le PNR de l’Avesnois pour les sensibiliser aux enjeux du changement climatique et favoriser leur passage à l’action avec la concrétisation de projets de transition énergétique et écologique exemplaires sur le territoire Sambre-Avesnois.

Dans le cadre de l’enveloppe TEP-CV, ce sont douze projets qui ont alors pu être engagés permettant au territoire de réduire des émissions de CO2 et d’apporter ainsi leur concours aux objectifs fixés par le Grenelle II de l’environnement et plus récemment par la Loi de Transition Énergétique.

Plus d’informations sur TEP-CV


Le Plan Climat Air Energie Territorial Sambre-Avesnois

Le Plan Climat Air Énergie Territorial Sambre-Avesnois

Le Plan Climat Air Énergie Territorial ou PCAET se définit comme étant un projet territorial de développement durable dont la finalité est la qualité de l’air et la lutte contre le changement climatique :

  • sous l’angle de l’atténuation (réduire les émissions de gaz à effet de serre),
  • sous l’angle de l’adaptation (capacité d’un territoire à s’adapter aux effets du changement climatique).

Depuis 2010, le territoire Sambre Avesnois est engagé dans un Plan Climat Territorial qui se veut être un cadre réglementaire pour porter une stratégie de transition énergétique.

Le défi d’un Plan Climat est de respecter des objectifs européens d’atténuation à savoir :

  • le Paquet « 3×20 » à l’horizon 2020 : réduire de 20 % des émissions de gaz à effet de serre des pays de l’UE ; atteindre 20 % d’énergies renouvelables dans le mix énergétique européen ; réaliser 20 % d’économies d’énergie ;
  • le Facteur 4 à l’horizon 2050 : réduire par 4 les émissions de gaz à effet de serre.

Un Plan Climat s’articule avec les autres documents de planification et de stratégie territoriale, tant à l’échelle régionale qu’à l’échelle locale.

Le 13 Décembre 2012, le comité syndical du SCOT Sambre-Avesnois a approuvé le diagnostic climat-énergie du Plan Climat Territorial Sambre-Avesnois, ainsi qu’une feuille de route composé de trois grands axes thématiques pour atténuer les effets du changement climatique localement.

Pour télécharger la synthèse du diagnostic, cliquez ici
Pour télécharger la feuille de route du PCT, cliquez ici

***

La délibération du 7 Décembre 2017 du comité syndical du SMSCOT Sambre-Avesnois lance officiellement la phase d’élaboration du PCAET de l’arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe, pour une adoption prévue au 2d semestre 2019.

Le PCAET Sambre Avesnois est porté politiquement par le Syndicat Mixte du SCoT Sambre Avesnois (un des trois Syndicat Mixte de SCoT porteur d’un Plan Climat en France). À ce titre, 151 communes et pas moins de 235 000 habitants constituent le périmètre du PCAET sambrien.

Pour animer techniquement son Plan Climat, le Syndicat Mixte du SCOT Sambre Avesnois a fait appel à l’Agence de Développement et d’Urbanisme de la Sambre (ADUS). Un chargé de mission Plan Climat y est dédié depuis 2011 afin de conduire les études nécessaires à la définition de son plan d’actions stratégique.

Au-delà de cette animation technique, le Plan Climat Air Énergie Territorial constitue une démarche partenariale co-construite avec une équipe d’acteurs régionaux et locaux pluridisciplinaires. Cette dernière est chargée :

  • de réfléchir à l’application locale des objectifs ambitieux européens d’atténuation et d’adaptation au changement climatique ;
  • de définir une feuille de route répertoriant les principaux axes stratégiques du Plan Climat sambrien ;
  • de mettre en place le pilotage et le suivi des projets et actions prévues dans le cadre du Plan Climat ;
  • de rassembler et sensibiliser tous les acteurs (élus, techniciens, entreprises, associations, société civile) à la démarche du Plan Climat ;
  • d’évaluer la démarche en analysant les résultats sur les 6 années du Plan Climat.

Notons enfin que le Plan Climat Air Energie Territorial est une démarche complémentaire au dispositif « Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte » (TEP-CV) compte-tenu de l’intégration de ses actions dans la stratégie, mais également par le choix d’une gouvernance commune entre les démarches TEP-CV et Plan Climat.


Le PLUi de la CCPM

Catégorie : PLUi

Par délibération du Conseil Communautaire réuni en date du 15 décembre 2015, la CCPM a prescrit l’élaboration de son PLUi.

L’édition 2017 de l’appel à candidature « plan local d’urbanisme intercommunal » du ministère de la Cohésion des territoires a distingué 21 démarches exemplaires. A ce titre, la CCPM est lauréate de la catégorie « Démarche PLUi innovante pour pallier des difficultés particulières » parmi les démarches en cours d’élaboration.

L’ADUS intervient dans le cadre de trois missions :

  • Etude relative à la vacance des logements du territoire de la CCPM
  • Etude relative à l’évaluation qualitative et quantitative des friches du territoire de la CCPM
  • Participation au volet concertation avec les habitants de la CCPM, notamment sur les volets « PLUi et mobilité-déplacements-numérique », « PLUi et logements » et « PLUi et économie ».

 

Plus d’informations sur le PLUi de la CCPM


Le PLUi de la CAMVS

Catégorie : PLUi

Depuis la fusion au 1er janvier 2014, la Communauté d’Agglomération a hérité de la compétence obligatoire « plan local d’urbanisme intercommunal », du fait de l’existence de cette compétence au sein d’un des EPCI fusionné : la Communauté de Communes Sambre Avesnois. C’est par délibération du 17 décembre 2015 que la CAMVS s’est engagée dans la démarche d’élaboration du PLUi.

L’édition 2017 de l’appel à candidature « plan local d’urbanisme intercommunal » du ministère de la Cohésion des territoires a distingué 21 démarches exemplaires. A ce titre, la CAMVS est lauréate de la catégorie « Elaboration d’un PLUi pilote en matière de nouveaux outils d’urbanisme » parmi les documents en cours d’élaboration.

 

L’ADUS s’est vu confier une large place à l’élaboration du PLUi de la CAMVS et plus particulièrement :

  • le diagnostic, hors volet agricole, environnement et commerce
  • le Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
  • le recensement et la définition des potentialités constructibles
  • l’écriture des Orientations d’Aménagement et de Programmation en ce qui concerne les zones AU, la densité, le patrimoine.

 

 

Plus d’informations sur le PLUi de la CAMVS


Le PLUi de la CCSA

Catégorie : PLUi

La Communauté de Communes Sud Avesnois a prescrit l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) par délibération du Conseil de Communauté en date du 17 mars 2017.

L’ADUS intervient à deux titres :

  • Une mission d’assistance technique en accompagnant et en conseillant la 3CA dans la conduite d’élaboration de son PLUi sur les plans méthodologiques, règlementaires, pédagogiques et communicationnels en lien étroit avec le Syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois.
  • Une mission d’études répondant aux exigences de qualité et de délais de la 3CA.

 

Plus d’informations sur le PLUi de la CCSA


Le PLUi de la 3CA

Catégorie : PLUi

Suite à la prise de compétence « Plan local d’Urbanisme intercommunal » en 2015, la Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois, par délibération du 17 décembre 2015, s’est engagée dans l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal.

Lors de cette séance du conseil de communauté a été décidé que ce PLUi intégrerait un plan local de l’habitat, une trame verte et bleue territorialisée, un plan de déplacement urbain et un règlement local de publicité. Cette démarche multidisciplinaire est inédite dans l’arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe.

L’ADUS intervient à deux titres :

  • Une mission d’assistance technique en accompagnant et en conseillant la 3CA dans la conduite d’élaboration de son PLUi sur les plans méthodologiques, règlementaires, pédagogiques et communicationnels en lien étroit avec le Syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois.
  • Une mission d’études répondant aux exigences de qualité et de délais de la 3CA.

 

 

Plus d’informations sur le PLUi de la 3CA


Actualités

Le territoire en images